Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

 

 

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le : 

Vendredi 29 Septembre 2017 à 18h30

 

 

 

 

 

Ordre du jour :

  • Poste de 3 ème adjoint
  • Désignation d’un délégué au CNAS
  • Transposition du RIFSEEP
  • Règlement des TAP
  • Indemnité de conseil du percepteur
  • Passage de l’Allée des Grands Pins dans le domaine public
  • Convention Somme Numérique : projet ENT
  • Statuts de la CCV
  • Sortie de la CCV de la commune de Saint-Maxent
  • Transfert de la compétence ADS à la CCV
  • Tarifs des concessions au columbarium
  • Mise en place d’un carré pour cavurnes au cimetière et dénomination des allées 
  • Fixation du loyer du logement 18 Rue Tournière
  • Convention de mise à disposition de salle avec les associations 
  • Demande de concours de la fondation du Patrimoine 
  • Toiture des bâtiments annexes de la maison Ducastel 
  • Divers
  • Droit d’initiative